Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 juillet 2026

Informations légales relatives au site freely-cook.com et à son éditeur, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site freely-cook.com est édité par l’association Création Ailleurs. « Freely Cook » est un nom de projet exploité par cette association.

Dénomination

Création Ailleurs

Forme juridique

Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social

1 avenue Mac Cormick, 91130 Ris-Orangis, France

SIREN

444 528 004

SIRET (siège)

444 528 004 00039

N° RNA

W912002841

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Téléphone

+33 6 77 82 15 20

E-mail

freelycookstudio@gmail.com

Directeur de la publication

Norbert Jean de Dieu, en qualité de président de l’association Création Ailleurs.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (photographies, films, textes, illustrations, logo, éléments graphiques et sonores) est la propriété exclusive de l’association Création Ailleurs / Freely Cook ou de leurs auteurs respectifs, et protégé au titre du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’achat d’un tirage, physique ou numérique, n’emporte aucune cession de droits d’auteur : il est réservé à un usage strictement privé.

Données personnelles et vie privée

Le responsable du traitement des données collectées sur le site est l’association Création Ailleurs. Les données sont recueillies via les formulaires de contact et de devis, les inscriptions aux ateliers et les commandes de la boutique.

Finalités et bases légales

• Répondre aux demandes de contact et de devis : mesures précontractuelles et intérêt légitime.
• Traiter, livrer et suivre les commandes : exécution du contrat de vente.
• Respecter les obligations comptables et fiscales : obligation légale.

Destinataires et sous-traitants

Les données ne sont jamais revendues. Elles peuvent être transmises aux prestataires strictement nécessaires au fonctionnement du site : Stripe (paiement sécurisé), Resend (envoi des e-mails de confirmation) et Cloudflare (hébergement). Certains de ces prestataires peuvent traiter des données hors de l’Union européenne, dans le cadre de garanties appropriées.

Durée de conservation

Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande ou de la commande, puis pendant la durée imposée par les obligations légales (notamment comptables).

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer en écrivant à freelycookstudio@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies

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Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Avicenne.